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Identité

Nom du site web : Aroma t’es r’happy
Adresse : https://www.aromatesrhappy.fr
Propriétaire : Elodie Mennessier
Responsable de publication : Elodie Mennessier
Conception et réalisation du site internet : Elodie Mennessier via WordPress
Hébergement : hébergeur OVH, SAS, au capital de 10 000 000 €, immatriculée au RCS de Roubaix Tourcoing sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellermann BP 80157 59 053 Roubaix Cedex 1

Personne Morale

Raison sociale : Aroma t’es r’happy
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Siret : 89274304800027
Code APE : 8690F
Adresse complète : Aroma t’es r’happy – 149 route du Luy – 40360 DONZACQ – France
Téléphone : 06 74 76 29 32
Adresse de messagerie : aromatesrhappy@gmail.com

Conditions d’utilisation

En navigant sur le site internet accessible depuis l’adresse www.aromatesrhappy.fr, l’internaute devient “Utilisateur” du site et accepte, sans réserve, les Conditions Générales d’Utilisation du site (“CGU”) de AROMA T’ES R’HAPPY.

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Ses relations contractuelles avec AROMA T’ES R’HAPPY sont alors régies, en plus des CGU, par les Conditions Générales de Vente en ligne (« CGV »), que le Client a préalablement et obligatoirement accepté, en cochant la case prévue à cet effet au moment de la Commande en ligne.

Consultez les Conditions Générales de Vente de services en ligne.

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Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit en contactant AROMA T’ES R’HAPPY par mail à l’adresse suivante : aromatesrhappy@gmail.com

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    • Par virement

Consultation en distanciel :

    • Par virement

Informations

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Charte éthique

AROMA T’ES R’HAPPY a choisi d’adopter une charte éthique pour guider ses actions autour de valeurs fondamentales.

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Crédits

Images :
Les images sont prises sur des sites comme www.pixabay.com, www.unsplash.com, sur Google image paramétré en « droits d’usage : Licence commerciale et d’autres types » ou bien sont des photos réalisées par l’auteur.

Logo :
Le logo a été réalisé par la société Studio Batik à Pau (64).

Site internet :
Le site internet est développé sur WordPress.

Références

    1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
    2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
    3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
    4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
    5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
    6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
    7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
    8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
    9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique